Café diet - Minceur

DÉLAI DE TRAITEMENT ET LIVRAISON:  

Les produits commandés sont envoyés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors du passage de la commande.

La participation aux frais de préparation logistique
et d’expédition s’entend TTC. Toutes les livraisons sont annoncées par
courrier électronique.

Notre temps de traitement (durée de traitement des commandes) est d'environ 2 à 3 jours ouvrés.

Le délai de livraison maximal est de 15 jours à compter de la commande du produit sur le Site.

En cas de retard dans la livraison de plus de 15
jours, si celui-ci n’est pas dû à un cas de force majeure, l’Acheteur a
la possibilité d’annuler sa commande.

Il s’en suivra le remboursement de la commande dans les 30 jours.

Les colis sont généralement expédiés en 48h après
réception de votre paiement. Le mode d’expédition standard est le
Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec
signature, un coût supplémentaire s’applique.

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la
manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe
et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre
commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique
commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous
devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.
Votre colis est expédié à vos propres risques, tous nos colis sont
protégés, un soin particulier est apporté au colis contenant des
produits fragiles.

PREAMBULE 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre la Société SOKOZA FRANCE SAS, immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d’EVRY sous le numéro 842 028 078.

Ci-après dénommée « la Société »,

Et

Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www. Qmix.fr.

Ci-après dénommée ” l’Acheteur “.

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre la Société SOKOZA FRANCE et l’Acheteur, de la commande au paiement et à la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

La passation d’une commande sur le Site www.qmix.fr édité par la Société SOKOZA FRANCE implique sans réserve l’acceptation les dispositions des présentes conditions.

L’Acheteur déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.

ARTICLE 1 : CONFORMITE ET DISPONIBILITE DES PRODUITS 

Les produits proposés à la vente par la Société SOKOZA FRANCE sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation du Site par l’Acheteur.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’erreur sur la disponibilité d’un produit commandé, la Société SOKOZA FRANCE en informe l’Acheteur par e-mail dans les meilleurs délais. L’Acheteur aura la possibilité de se faire remplacer le produit par un autre d’une qualité et d’un prix équivalent, ou d’annuler la commande.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. En cas d’erreur ou d’omission dans cette présentation, la responsabilité de la Société SOKOZA FRANCE ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’ont qu’une valeur indicative et n’entrent pas dans le champ contractuel.

ARTICLE 2 : PRIX 

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises, incluant la TVA, hors participation aux frais de port et aux frais de traitement de la commande.

Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l’Internaute en soit préalablement informé.

ARTICLE 3 : PAIEMENT (SECURISATION DU PAIEMENT) 

Le règlement de la commande se fait par carte bancaire ou par chèque.

S’agissant du paiement par carte bancaire en ligne, seules sont acceptées les cartes présentant le sigle « CB », les cartes portant la marque « VISA », « EUROCARD » ou « MASTERCARD » acceptées en France, ou encore les cartes émises dans le cadre de réseaux internationaux, homologuées par le Groupe d’Intérêts Economiques (GIE) Cartes Bancaires.

La validation de la commande au moyen du numéro de la carte bancaire et de la date d’expiration vaut mandat de payer le prix de ladite commande.

Le montant de la commande n’est débité qu’au moment de l’expédition des produits.

S’agissant du règlement par chèque, celui-ci doit être émis en euros par une banque domiciliée en France. L’encaissement du chèque est réalisé à la réception de ce dernier.

L’Acheteur devra le libeller à l’ordre de SOKOZA FRANCE et l’envoyer à l’adresse suivante : 3 Rue Jules GUESDE 91130 RIS ORANGIS.

En cas de règlement par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu’à réception et encaissement effectif de celui-ci.

Les données confidentielles relatives au moyen de paiement ne sont pas accessibles par la Société, mais gérées directement par le service de sécurisation.

ARTICLE 4 : COMMANDE 

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable, par l’Acheteur, des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente, ainsi que des présentes conditions.

Après validation de la commande, la Société SOKOZA FRANCE adresse à l’Acheteur un e-mail de confirmation au courriel indiqué au cours de la commande.

ARTICLE 5 : DÉLAI DE TRAITEMENT ET LIVRAISON:  

Les produits commandés sont envoyés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors du passage de la commande.

La participation aux frais de préparation logistique et d’expédition s’entend TTC. Toutes les livraisons sont annoncées par courrier électronique.

Notre temps de traitement (durée de traitement des commandes) est d'environ 2 à 3 jours ouvrés.

Le délai de livraison maximal est de 15 jours à compter de la commande du produit sur le Site.

En cas de retard dans la livraison de plus de 15 jours, si celui-ci n’est pas dû à un cas de force majeure, l’Acheteur a la possibilité d’annuler sa commande.

Il s’en suivra le remboursement de la commande dans les 30 jours.

Les colis sont généralement expédiés en 48h après réception de votre paiement. Le mode d’expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature. Si vous souhaitez une remise avec signature, un coût supplémentaire s’applique.

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, tous nos colis sont protégés, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles.

ARTICLE 6 : DISPONIBILITES 

En cas d’indisponibilité du produit commandé, la Société SOKOZA FRANCE en informe l’Acheteur par l’envoi d’un e-mail au courriel indiqué lors de la commande.

L’Acheteur dispose alors de la faculté soit d’être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles, soit d’être remboursé du prix de la commande dans les trente jours suivant le paiement de la commande.

Les frais de livraison du nouveau produit sont supportés par la Société.

ARTICLE 7 : DROIT DE RETRACTATION 

L’Acheteur dispose d’un délai de sept jours francs, à compter de la réception des produits ou à compter de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

Si le délai de sept jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

En cas d’exercice du droit de rétractation, la Société SOKOZA FRANCE rembourse l’Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

ARTICLE 8 : RETOUR 

A compter de la date de réception de sa commande, l’Acheteur dispose d’un délai de dix jours pour retourner un produit. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et la Société SOKOZA FRANCE se réserve le droit de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.

L’article retourné doit être dans son emballage d’origine et accompagné du bordereau de retour rempli.

ARTICLE 9 : GARANTIES ET RESPONSABILITE 

La Société SOKOZA FRANCE répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance du produit. Elle répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage.

En cas de livraison d’un produit non-conforme, la Société SOKOZA FRANCE s’engage à échanger le produit pour un autre identique en fonction des stocks disponibles, soit à lui échanger pour un produit de qualité et de prix équivalent en fonction des stocks disponibles.

Ces dispositions ne sont pas exclusives du droit de rétraction défini à l’article 8 des présentes.

Sont exclus de garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par l’Acheteur ou toute autre personne non autorisée par le fournisseur dudit produit ou service.

La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors du transport ou d’une mauvaise utilisation.

La responsabilité de la Société SOKOZA FRANCE ne pourra pas être retenue en cas de manquement aux obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure, tel que défini par la jurisprudence.

ARTICLE 10 : DONNEES PERSONNELLES 

La Société SOKOZA FRANCE s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par l’Acheteur sur le Site et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Acheteur peut exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse commande@qmix.fr ou par courrier postal à l’adresse 3 rue Jules GUESDE 91130 RIS ORANGIS – FRANCE.

ARTICLE 11 : PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Tous les éléments du Site sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.

Ils sont la propriété exclusive de la Société SOKOZA FRANCE.

ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTE 

Les présentes conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.

En cas de litige, l’Acheteur s’engage à contacter en priorité la Société SOKOZA FRANCE afin de tenter de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre les parties.

A défaut de conciliation, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 13 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 

La Société SOKOZA FRANCE se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

 

Condition Générales de Ventes Oney :

https://f.hubspotusercontent00.net/hubfs/508350/ONEY/cgv-payplug-oney.pdf